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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES DOMINIQUE
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Le Roi des Vins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Roi des Vins
DESTOUCHES DOMINIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3765264
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
Le Roi des Vins de DESTOUCHES DOMINIQUE

Présentation de la marque Le Roi des Vins

Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Roi des Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES DOMINIQUE domicilié(e) 9 rue du Baron Chouard - 67700 - MONSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 148 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mall Michel domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Le Roi des Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Roi des Vins est expirée depuis le 9 septembre 2020.

DESTOUCHES DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Emile Weingut , The King of Wines


DESTOUCHES DOMINIQUE, SAS - 9 rue du Baron Chouard - 67700 - MONSWILLER - France - SIREN 418148904


Mall Michel - 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; pipettes [tâte-vin] ; tâte-vin [pipettes] ; verres à vin ; vin (tâte –) [pipettes] ; tire-bouchons ;

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; boissons à base de vin ; vin mousseux ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins enrichis en alcool ;

Diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir : dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, pipettes [tâte-vin], tâte-vin [pipettes], verres à vin, vin (tâte –) [pipettes] ; tire-bouchons, vins, boissons alcooliques, livres et revues consacrés au vin. Vente aux enchères ; promotion des ventes pour des tiers.